Base de données juridiques affiner par : Catégories d'animaux Tout Animaux aquatiques Animaux d'élevage Animaux de compagnie Animaux exotiques Animaux sauvages Animaux utilisés à des fins scientifiques Espèces animales Tout Abeilles Bovins Camélidés Cervidés Chats Chiens Cochons Dauphins Éléphants Équidés Furets Insectes Lapins Loups Marsouins Oiseaux Ovins Perroquets Phoques Poissons Pollinisateurs Porcins Poules pondeuses Poulets Primates Requins Rongeurs Saumons Solipèdes Thons Tortues marines Vaches à viande Vaches laitières Veaux Volailles Bases légales Tout Agriculture Bien-être animal Commerce Concurrence Conservation Hygiène Protection de l’environnement Santé animale Santé humaine Thèmes Tout Abattage Abattage rituel Agriculture biologique Alimentation Aquaculture Bien-être animal Cages Captivité Capture Centre de référence Chasse Cirque Commerce Compétitions Contrôle sanitaire Dépeuplement Détention Ecosystème marin Élevage Engins de pêche Enregistrement Étiquetage Étourdissement Étude d'impact Expérimentation animale Fourrure Habitat protégé Identification Importation / exportation Inspection Lanceurs d'alerte Liste positive Natura 2000 Pêche Piège Produits cosmétiques Qualifications et capacités professionnelles Reproduction Santé animale Santé humaine Sensibilité Spectacles Taxidermie Traçabilité Transport Vaccination Zoos Champs d'applications territorial Tout Espaces maritimes Pays tiers UE Types de textes Tout Arrêt Communication européenne Décision Directive Initiative européenne citoyenne Recommandation Règlement Traité Effacer Règlement délégué (UE) 2020/688 de la Commission du 17 décembre 2019 complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements d’animaux terrestres et d’œufs à couver dans l’Union Date du document: 17/12/2019 Forme: Règlement délégué Journal officiel: JO L 174 du 3.6.2020, p. 140–210 Directive 1999/22/CE du Conseil, du 29 mars 1999, relative à la détention d’animaux sauvages dans un environnement zoologique Date du document: 29/03/1999 Forme: Directive Journal officiel: JO L 94 du 9.4.1999, p. 24–26 Règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la gestion de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes Date du document: 22/10/2014 Forme: Règlement Journal officiel: JO L 317 du 4.11.2014, p. 35–55 Règlement d’exécution (UE) 2016/145 de la Commission du 4 février 2016 portant adoption du document-type servant de justificatif pour le permis délivré par les autorités compétentes des États membres autorisant des établissements à mener certaines activités sur des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l’Union conformément au règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil Date du document: 04/02/2016 Forme: Règlement d’exécution Journal officiel: JO L 30 du 5.2.2016, p. 1–6 Règlement d’exécution (UE) 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016 adoptant une liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l’Union conformément au règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil Date du document: 13/07/2016 Forme: Règlement d’exécution Journal officiel: JO L 189 du 14.7.2016, p. 4–8 Règlement délégué (UE) 2018/968 de la Commission du 30 avril 2018 complétant le règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les évaluations des risques ayant trait aux espèces exotiques envahissantes Date du document: 30/04/2018 Forme: Règlement délégué Journal officiel: JO L 174 du 10.7.2018, p. 5–11 Affaire C-659/20, Ministerstvo životního prostředí (Perroquets Ara hyacinthe), 8 septembre 2022. Date du document: 08/09/2022 Forme: Arrêt Communication de la Commission document d’orientation (révisé) Régime de l’Union européenne réglementant le commerce de l’ivoire (2021/C 528/03). Date du document: 30/12/2021 Forme: Communication européenne Journal officiel: JO C 528 du 30.12.2021, p. 19–35 CJCE, 23 octobre 2001, Tridon, C-510/99 Date du document: 23/10/2011 Forme: Arrêt Réglement (UE) 2021/2280 de la Commission du 16 décembre 2021 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce et le règlement (CE) n° 865/2006 de la Commission portant modalités d’application du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil Date du document: 16/12/2021 Forme: Règlement Journal officiel: JO L 473, 30.12.2021, p. 1–130 Règlement d’exécution (UE) n ° 792/2012 de la Commission du 23 août 2012 établissant les règles relatives à la forme des permis, des certificats et autres documents prévus au règlement (CE) n ° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, et modifiant le règlement (CE) n ° 865/2006 de la Commission Date du document: 23/08/2012 Forme: Règlement Journal officiel: JO L 242 du 7.9.2012, p. 13–45 Règlement (CE) n° 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) n°338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce Date du document: 04/05/2006 Forme: Règlement Journal officiel: JO L 166 du 19.6.2006, p. 1–69 Règlement (CE) n° 708/2007 du Conseil du 11 juin 2007 relatif à l’utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes Date du document: 11/06/2007 Forme: Règlement Journal officiel: JO L 168 du 28.6.2007, p. 1–17 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Orientations stratégiques pour une aquaculture plus durable et compétitive dans l’Union européenne pour la période 2021-2030 Date du document: 12/05/2021 Forme: Communication Règlement délégué (UE) 2022/516 de la Commission du 26 octobre 2021 modifiant l’annexe IV du règlement (CE) n° 708/2007 du Conseil relatif à l’utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes Date du document: 26/10/2021 Forme: Règlement délégué Journal officiel: JO L 104 du 1.4.2022, p. 51–52
